ARPEGE
Présentation de la marque ARPEGE
Déposée le 10 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFPROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARPEGE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 10 février 2017.
LAFPROM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449632 - Publication au BOPI 2007-02-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338144 - Publication au BOPI 2007-03-30
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Inscription le 16 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567127 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16
Inscription le 15 mai 2012 - Changement d'adresse n°575789 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15
Inscription le 16 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638533 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16